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Marques déposées par la société LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4
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SUVALIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUVALIA
LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4

Numéro de dépôt :
3152023
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
26/02/2012
SUVALIA de LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l\'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4

Présentation de la marque SUVALIA

Déposée le 26 février 2002 par la société LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « SUVALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4 domicilié(e) 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 548 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LMB domicilié(e) 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France.

La marque SUVALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUVALIA est expirée depuis le 26 février 2012.

LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4 a également déposé les autres marques suivantes : OLEYS , EVOLIA , EVOLYS , MEGASANTE , AVALYS , EVOLEYS , EVOLEA , OLEA , AVALIA


LMB - La Mutualité Bourbonnaise - Union Départementale des Mutuelles de l'Allier - Régie par le Code de la Mutualité - Approuvée par Arrêté Ministériel du 2 octobre 1922 n° 03M175/4 - 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France - SIREN 775548000


LMB - 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384080 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 12 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489256 - Publication au BOPI 2009-01-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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